Notre Constitution (A lire par les candidats à l'alliance)
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Notre Constitution (A lire par les candidats à l'alliance)
Pewee Lun 7 Avr - 20:30
CONSTITUTION de l'ALLIANCE SVPPB
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Sommaire :
Préambule
1. Gouvernement
2. Elections
3. Rangs dans l'Alliance
4. Guerres
5. Amendements
6. Sanctions
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Préambule
L'objectif de l'Alliance est d'encourager la paix, la démocratie et la civilisation dans le monde (Bêta) par le développement de ses membres. L'Alliance rassemble tout ceux qui sont susceptibles d'adhérer à ces objectifs. L'Alliance se caractérise par un souci commun de justice et d'efficacité. Par sa candidature à l'alliance ou son intégration, chaque membre de l'alliance accepte de se soumettre à la présente constitution et de la défendre.
La présente Constitution a pour but d'établir les principes d'égalité et de liberté propres à assurer à l'Alliance un développement maximal dans le respect de sa vocation démocratique et de son désir d'efficacité. En d'autres termes, cette constitution fait le pari positif qu'on peut lier les idéaux de justice et l'accroissement de puissance sans trop se prendre la tête, simplement en respectant quelques règles.
1. Gouvernement
1.a. Le gouvernement est composé de 4 membres : le Chef de File, le Ministre de l'Intérieur, le Diplomate et le Général.
1.b. Les attributions (devoirs et bénéfices) de chacun de ces membres sont exposés dans la bibliothèque (Académie/Ikipedia).
1.c. Collégialité
Chaque décision du gouvernement est soumise à l'accord de l'ensemble de ses membres. Autrement dit, aucune décision ne peut être prise sans que les trois autres membres en soient au moins avertis. En cas désaccord, la décision est soumise au vote du gouvernement. La voix du chef de file compte double.
Le gouvernement a la possibilité de donner le titre de "conseiller temporaire" à tout membre dont le conseil et l'aide lui semblent nécessaires. Les conseillers n'interviennent pas dans le vote des décisions du gouvernement, ont accès au Palais.
Chaque gouvernement sortant désigne parmi ses membres un "conseiller permanent". Ce "conseiller permanent" est chargé de faciliter la transition gouvernementale et d'assurer la cohérence des politiques suivies. Il a un accès permanent au Palais. Il peut rendre public les discussions gouvernementales. Il n'intervient pas dans le vote des décisions du gouvernement.
1.d. Exceptions
Les décisions suivantes sont exclues du principe de collégialité (et donc de l'obligation d'information) à moins d'une saisie du gouvernement par un membre ayant rang de citoyen (voir 3.) ou appartenant au gouvernement (dans ce cas, un vote du gouvernement est nécessaire):
*embauche de nouveaux membres
*exclusion de membres
*rappel d'attaque
*rang dans l'Alliance (sauf au mérite)
1.e. Saisie du gouvernement et remise en cause des décisions du gouvernement
Tout membre ayant rang de citoyen peut saisir le gouvernement pour contester une décision prise par un de ses membres, pour lui suggérer une action ou en cas de conflit avec un autre membre de l'Alliance.
En cas de désaccord persistant, tout membre ayant rang de citoyen peut demander le vote de l'Alliance dans son ensemble par référendum à condition de pouvoir se faire valoir du soutien d'au moins 4 autres membres ayant rang de citoyen ou du soutien d'un quart des membres de l'Alliance.
Ces soutiens doivent être présentés dans les 72 heures après notification de la décision du gouvernement. Le référendum doit être organisé dans les 48 heures après réception des soutiens par le Ministre de l'Intérieur.
1.f. Non-cumul et renouvellement des mandats.
Chaque mandat est limité à 2 mois et ne peut être renouvelé plus d'une fois de manière consécutive.
2. Elections
2.a. Les élections sont organisées par le Ministre de l'Intérieur.
2.b. Election du gouvernement
Les élections ont lieu tous les deux mois. Elles se tiennent du samedi matin au dimanche soir. Le Ministre de l'Intérieur fixe la date dans une limite de plus ou moins une semaine par rapport au terme légal (2 mois).
Par exemple : les prochaines élections auront lieu soit le week-end du 24 mai , soit celui du 31 mai, soit celui du 7 juin.
2.c. Déroulement
Les élections du gouvernement se déroulent en un tour à condition que le seuil d'éligibilité soit atteint. Dans le cas contraire, un second tour est organisé (sans seuil d'éligibilité) opposant les deux candidats ayant reçu le plus de voix. Le candidat élu est celui qui a réuni le plus de voix.
Les élections se déroulent sur le forum. Un thread est créé pour chaque poste à pourvoir.
Lors du vote, les électeurs sont invités à poster de manière à montrer qu'ils ont voté. La mention "Ai voté" est suffisante pour prouver le vote.
2.d. Seuil d'éligibilité
Le seuil d'éligibilité est atteint quand les 2/3 des membres de l'Alliance ont pris part au vote.
2.e. Référendum
Les référendums sont organisés 48 heures après réception par le Ministre de l'Intérieur des preuves de sa nécessité (les soutiens). Le seuil d'éligibilité est atteint quand la moitié des membres a voté.
Si le seuil d'éligibilité n'est pas atteint, la décision finale revient au gouvernement.
Le vote se déroule sur le forum avec le même système pour prouver le vote que celui des élections générales.
2.f. Ex-aequo
En cas d'égalité du nombre de voix dans les élections du gouvernements, un tirage au sort est organisé pour déterminer, selon les cas, le vainqueur ou les participants au second tour.
En cas d'égalité lors d'un référendum, la décision finale revient au gouvernement.
3. Rangs dans l'alliance
3.a. L'alliance distingue deux rangs : les citoyens et les membres.
3.b. Accède au rang de citoyen, tout membre ayant pris part au premier vote de l'Alliance, tout membre ayant participé à trois scrutins (hors référendum et sachant qu'il faut avoir voté pour les quatre postes pour que la participation au scrutin soit considérée comme valable), tout membre s'étant distingué par ses actions et son mérite.
3.c. Les citoyens
*peuvent saisir le gouvernement.
*peuvent solliciter un référendum à condition d'avoir l'accord d'au moins deux autres citoyens et d'un membre du gouvernement.
*sont avertis des déclarations de guerre et des accords commerciaux passés par l'Alliance.
4. Guerres
4.1. Guerres d'Alliance
Toute guerre d'alliance envisagée par le gouvernement doit être soumis à l'approbation par référendum de l'Alliance. Nulle déclaration de guerre ne peut être postée au nom de l'Alliance sans l'organisation et le succès préalable d'un référendum.
Tout membre de l'Alliance doit se soumettre aux décisions du Général en cas de guerre de l'Alliance.
Tout membre de l'Alliance doit participer, dans la limite de ses moyens et à condition de ne pas menacer sa propre survie, aux guerres menées par l'Alliance.
Aussi : un membre a le droit de ne pas s'investir dans une guerre s'il peut convaincre le gouvernement que sa survie est engagée. Le gouvernement seul peut autoriser le dit membre à se déclarer neutre.
Tout refus de participer à une guerre d'Alliance est susceptible de représailles (pillage etc...)
4.2. Guerres privées.
Tout membre de l'Alliance attaquant un autre membre de l'Alliance sans un mandat exprès du gouvernement est susceptible de représailles.
Toute guerre privée contraire aux intérêts déclarés de l'Alliance et s'opposant aux décisions publiques du gouvernement ou aux différences alliances (commerciales, militaires) de l'Alliance est susceptible de représailles.
5. Amendements
Tout amendement à la présente Constitution doit être soumis à référendum.
6. Sanctions
Toute infraction (corruption, votes multiples, achat de votes etc...) à la présente Constitution par un membre du gouvernement ou par un candidat est susceptible d'entrainer son renvoi et/ou la déclaration de son inéligibilité et/ou et/ou à la perte de ses titres et/ou à son renvoi de l'Alliance.
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Sommaire :
Préambule
1. Gouvernement
2. Elections
3. Rangs dans l'Alliance
4. Guerres
5. Amendements
6. Sanctions
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Préambule
L'objectif de l'Alliance est d'encourager la paix, la démocratie et la civilisation dans le monde (Bêta) par le développement de ses membres. L'Alliance rassemble tout ceux qui sont susceptibles d'adhérer à ces objectifs. L'Alliance se caractérise par un souci commun de justice et d'efficacité. Par sa candidature à l'alliance ou son intégration, chaque membre de l'alliance accepte de se soumettre à la présente constitution et de la défendre.
La présente Constitution a pour but d'établir les principes d'égalité et de liberté propres à assurer à l'Alliance un développement maximal dans le respect de sa vocation démocratique et de son désir d'efficacité. En d'autres termes, cette constitution fait le pari positif qu'on peut lier les idéaux de justice et l'accroissement de puissance sans trop se prendre la tête, simplement en respectant quelques règles.
1. Gouvernement
1.a. Le gouvernement est composé de 4 membres : le Chef de File, le Ministre de l'Intérieur, le Diplomate et le Général.
1.b. Les attributions (devoirs et bénéfices) de chacun de ces membres sont exposés dans la bibliothèque (Académie/Ikipedia).
1.c. Collégialité
Chaque décision du gouvernement est soumise à l'accord de l'ensemble de ses membres. Autrement dit, aucune décision ne peut être prise sans que les trois autres membres en soient au moins avertis. En cas désaccord, la décision est soumise au vote du gouvernement. La voix du chef de file compte double.
Le gouvernement a la possibilité de donner le titre de "conseiller temporaire" à tout membre dont le conseil et l'aide lui semblent nécessaires. Les conseillers n'interviennent pas dans le vote des décisions du gouvernement, ont accès au Palais.
Chaque gouvernement sortant désigne parmi ses membres un "conseiller permanent". Ce "conseiller permanent" est chargé de faciliter la transition gouvernementale et d'assurer la cohérence des politiques suivies. Il a un accès permanent au Palais. Il peut rendre public les discussions gouvernementales. Il n'intervient pas dans le vote des décisions du gouvernement.
1.d. Exceptions
Les décisions suivantes sont exclues du principe de collégialité (et donc de l'obligation d'information) à moins d'une saisie du gouvernement par un membre ayant rang de citoyen (voir 3.) ou appartenant au gouvernement (dans ce cas, un vote du gouvernement est nécessaire):
*embauche de nouveaux membres
*exclusion de membres
*rappel d'attaque
*rang dans l'Alliance (sauf au mérite)
1.e. Saisie du gouvernement et remise en cause des décisions du gouvernement
Tout membre ayant rang de citoyen peut saisir le gouvernement pour contester une décision prise par un de ses membres, pour lui suggérer une action ou en cas de conflit avec un autre membre de l'Alliance.
En cas de désaccord persistant, tout membre ayant rang de citoyen peut demander le vote de l'Alliance dans son ensemble par référendum à condition de pouvoir se faire valoir du soutien d'au moins 4 autres membres ayant rang de citoyen ou du soutien d'un quart des membres de l'Alliance.
Ces soutiens doivent être présentés dans les 72 heures après notification de la décision du gouvernement. Le référendum doit être organisé dans les 48 heures après réception des soutiens par le Ministre de l'Intérieur.
1.f. Non-cumul et renouvellement des mandats.
Chaque mandat est limité à 2 mois et ne peut être renouvelé plus d'une fois de manière consécutive.
2. Elections
2.a. Les élections sont organisées par le Ministre de l'Intérieur.
2.b. Election du gouvernement
Les élections ont lieu tous les deux mois. Elles se tiennent du samedi matin au dimanche soir. Le Ministre de l'Intérieur fixe la date dans une limite de plus ou moins une semaine par rapport au terme légal (2 mois).
Par exemple : les prochaines élections auront lieu soit le week-end du 24 mai , soit celui du 31 mai, soit celui du 7 juin.
2.c. Déroulement
Les élections du gouvernement se déroulent en un tour à condition que le seuil d'éligibilité soit atteint. Dans le cas contraire, un second tour est organisé (sans seuil d'éligibilité) opposant les deux candidats ayant reçu le plus de voix. Le candidat élu est celui qui a réuni le plus de voix.
Les élections se déroulent sur le forum. Un thread est créé pour chaque poste à pourvoir.
Lors du vote, les électeurs sont invités à poster de manière à montrer qu'ils ont voté. La mention "Ai voté" est suffisante pour prouver le vote.
2.d. Seuil d'éligibilité
Le seuil d'éligibilité est atteint quand les 2/3 des membres de l'Alliance ont pris part au vote.
2.e. Référendum
Les référendums sont organisés 48 heures après réception par le Ministre de l'Intérieur des preuves de sa nécessité (les soutiens). Le seuil d'éligibilité est atteint quand la moitié des membres a voté.
Si le seuil d'éligibilité n'est pas atteint, la décision finale revient au gouvernement.
Le vote se déroule sur le forum avec le même système pour prouver le vote que celui des élections générales.
2.f. Ex-aequo
En cas d'égalité du nombre de voix dans les élections du gouvernements, un tirage au sort est organisé pour déterminer, selon les cas, le vainqueur ou les participants au second tour.
En cas d'égalité lors d'un référendum, la décision finale revient au gouvernement.
3. Rangs dans l'alliance
3.a. L'alliance distingue deux rangs : les citoyens et les membres.
3.b. Accède au rang de citoyen, tout membre ayant pris part au premier vote de l'Alliance, tout membre ayant participé à trois scrutins (hors référendum et sachant qu'il faut avoir voté pour les quatre postes pour que la participation au scrutin soit considérée comme valable), tout membre s'étant distingué par ses actions et son mérite.
3.c. Les citoyens
*peuvent saisir le gouvernement.
*peuvent solliciter un référendum à condition d'avoir l'accord d'au moins deux autres citoyens et d'un membre du gouvernement.
*sont avertis des déclarations de guerre et des accords commerciaux passés par l'Alliance.
4. Guerres
4.1. Guerres d'Alliance
Toute guerre d'alliance envisagée par le gouvernement doit être soumis à l'approbation par référendum de l'Alliance. Nulle déclaration de guerre ne peut être postée au nom de l'Alliance sans l'organisation et le succès préalable d'un référendum.
Tout membre de l'Alliance doit se soumettre aux décisions du Général en cas de guerre de l'Alliance.
Tout membre de l'Alliance doit participer, dans la limite de ses moyens et à condition de ne pas menacer sa propre survie, aux guerres menées par l'Alliance.
Aussi : un membre a le droit de ne pas s'investir dans une guerre s'il peut convaincre le gouvernement que sa survie est engagée. Le gouvernement seul peut autoriser le dit membre à se déclarer neutre.
Tout refus de participer à une guerre d'Alliance est susceptible de représailles (pillage etc...)
4.2. Guerres privées.
Tout membre de l'Alliance attaquant un autre membre de l'Alliance sans un mandat exprès du gouvernement est susceptible de représailles.
Toute guerre privée contraire aux intérêts déclarés de l'Alliance et s'opposant aux décisions publiques du gouvernement ou aux différences alliances (commerciales, militaires) de l'Alliance est susceptible de représailles.
5. Amendements
Tout amendement à la présente Constitution doit être soumis à référendum.
6. Sanctions
Toute infraction (corruption, votes multiples, achat de votes etc...) à la présente Constitution par un membre du gouvernement ou par un candidat est susceptible d'entrainer son renvoi et/ou la déclaration de son inéligibilité et/ou et/ou à la perte de ses titres et/ou à son renvoi de l'Alliance.
Pewee- Sénateur
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Date d'inscription : 17/03/2008
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